Mentions légales
Dernière mise à jour : 19 septembre 2026
Conformément aux dispositions légales applicables, les présentes mentions légales permettent d'identifier l'éditeur et les principaux intervenants du site Cousu de souvenirs.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Cousu de souvenirs
Nom commercial exploité par :
Maxime Tattegrain – Entrepreneur individuel (EI)
Micro-entreprise
SIREN : 853 296 275
SIRET : 853 296 275 00037
Immatriculé au Registre national des entreprises (RNE)
Adresse de domiciliation de l'entreprise :
10 rue Macquet Vion, 80000 Amiens
E-mail : cousudesouvenirs@gmail.com
TVA
TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Maxime Tattegrain, entrepreneur individuel exploitant Cousu de souvenirs.
Contact : cousudesouvenirs@gmail.com
3. Hébergement et plateforme
Le site Cousu de souvenirs est exploité au moyen de la plateforme de commerce électronique Shopify.
Pour les marchands établis dans l'Espace économique européen, les services Shopify sont notamment fournis par :
Shopify International Limited
Société de droit irlandais enregistrée sous le numéro 560279
2nd Floor Victoria Buildings
1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande
Site internet : www.shopify.com
4. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, l'ensemble des éléments présents sur le site Cousu de souvenirs, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, icônes, vidéos, créations visuelles et éléments constituant l'identité de la marque, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, publication ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
Les marques, photographies, illustrations ou contenus appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Photographies des créations
Les photographies présentées sur le site ont pour objectif d'illustrer le travail artisanal et les créations proposées par Cousu de souvenirs.
Chaque création étant réalisée individuellement à partir des vêtements et textiles confiés par le client, le résultat final est unique et peut présenter des différences normales par rapport aux exemples photographiés.
Les conditions relatives aux créations personnalisées sont précisées dans les Conditions Générales de Vente.
6. Données personnelles
Cousu de souvenirs peut être amené à collecter et traiter des données personnelles dans le cadre notamment :
-
de la gestion des commandes ;
-
de la création et de la gestion des comptes clients ;
-
des paiements ;
-
des expéditions ;
-
des demandes adressées au service client ;
-
des communications commerciales lorsque le client y a consenti ;
-
du fonctionnement et de la sécurité du site.
Les modalités de collecte, d'utilisation, de conservation et d'exercice des droits relatifs aux données personnelles sont précisées dans notre Politique de confidentialité.
Pour toute demande concernant vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à :
7. Cookies
Le site peut utiliser des cookies et autres technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve du consentement de l'utilisateur lorsque celui-ci est requis, des cookies de mesure d'audience, de personnalisation ou de marketing.
L'utilisateur peut gérer ses préférences concernant les cookies au moyen de l'outil de gestion du consentement disponible sur le site.
Des informations complémentaires sont disponibles dans notre Politique de confidentialité et, le cas échéant, notre politique relative aux cookies.
8. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services édités par des tiers.
Cousu de souvenirs ne contrôle pas nécessairement le contenu de ces sites externes et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques, sous réserve des dispositions légales applicables.
9. Médiation de la consommation
En cas de litige, le consommateur est invité à contacter préalablement Cousu de souvenirs à :
afin de rechercher une solution amiable.
Les modalités détaillées de règlement des litiges figurent dans les Conditions Générales de Vente.
10. Conditions de vente
Les commandes passées sur le site Cousu de souvenirs sont soumises aux Conditions Générales de Vente disponibles sur le site.
Les informations concernant notamment :
-
les créations personnalisées ;
-
les prix et paiements ;
-
l'envoi des vêtements ;
-
les délais de confection ;
-
l'expédition ;
-
l'absence de droit de rétractation applicable aux produits personnalisés ;
-
les garanties légales ;
-
les réclamations ;
sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente ainsi que dans les politiques correspondantes disponibles sur le site.
11. Contact
Pour toute question concernant le site ou une commande :
Cousu de souvenirs
Maxime Tattegrain – Entrepreneur individuel
SIRET : 853 296 275 00037
E-mail : cousudesouvenirs@gmail.com
Adresse : 10 rue Macquet Vion, 80000 Amiens